- barème de responsabilité
- документ, фиксирующий соглашение участников дорожно-транспортного происшествия о размерах ответственности
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Assurance automobile en France — Article principal : Assurance automobile. Une voiture accidentée Une assurance automobile en France est une assurance destinée aux véhicules à moteur assurés en France et circulant sur le territoire français ou dans la zone carte verte … Wikipédia en Français
Regle de concours de saut d'obstacles — Règle de concours de saut d obstacles Les règles de concours de saut d obstacles (CSO) varient d un pays à l autre, même si chaque pays essaie de se rapprocher le plus possible des concours internationaux. Ces règles sont très précises et… … Wikipédia en Français
Règle de concours de saut d'obstacles — Les règles de concours de saut d obstacles (CSO) varient d un pays à l autre, même si chaque pays essaie de se rapprocher le plus possible des concours internationaux. Ces règles sont très précises et concernent tous les aspects de la… … Wikipédia en Français
tarif — [ tarif ] n. m. • 1641; tariffe 1572; it. tariffa, de l ar. ta rif « notification » 1 ♦ Tableau qui indique le montant des droits à acquitter, liste des prix fixés pour certaines marchandises ou certains services; l ensemble de ces prix. Tarif d… … Encyclopédie Universelle
Éco-Emballages — Logo d Éco Emballages Création 1992 Direction … Wikipédia en Français
IMPÔT — Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n’est plus à démontrer, l’impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l’impôt a t il varié dans son poids, dans sa… … Encyclopédie Universelle
Travaux personnels encadrés — Les travaux personnels encadrés (TPE), sont des projets de recherche scolaire par groupe de 2, 3 ou 4 élèves (il se peut malgré tout qu un élève fasse un TPE seul), sur des domaines ciblés et répondant à une problématique. Ils concernent, aujourd … Wikipédia en Français
ASSURANCE — L’assurance est une opération par laquelle une partie – l’assuré – se fait promettre, moyennant un paiement – la prime ou cotisation –, une prestation par une autre partie – l’assureur – en cas de réalisation du risque. Telle est la définition… … Encyclopédie Universelle
Complet (équitation) — Concours complet d équitation Passage d un obstacle sur un gué sur l épreuve de cross Le concours complet d équitation (ou CCE) est un sport équestre et une discipline olympique[1] depuis les Jeux olympiques … Wikipédia en Français
Concours complet — d équitation Passage d un obstacle sur un gué sur l épreuve de cross Le concours complet d équitation (ou CCE) est un sport équestre et une discipline olympique[1] depuis les Jeux olympiques … Wikipédia en Français
Concours complet d'equitation — Concours complet d équitation Passage d un obstacle sur un gué sur l épreuve de cross Le concours complet d équitation (ou CCE) est un sport équestre et une discipline olympique[1] depuis les Jeux olympiques … Wikipédia en Français